Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHANTELOUVE
Jean-Claude LESCOUTRAS

Numéro de dépôt :
1638674
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001

Présentation de la marque CHATEAU CHANTELOUVE

Déposée le 9 janvier 1991 par Jean-Claude LESCOUTRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHANTELOUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude LESCOUTRAS, domicilié(e) Au Bourg, 33760 FALEYRAS - France.

La marque CHATEAU CHANTELOUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTELOUVE est expirée depuis le 9 janvier 2001.

Jean-Claude LESCOUTRAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROC DE LAVERGNE


Jean-Claude LESCOUTRAS - Au Bourg, 33760 FALEYRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CHANTELOUVE